Conditions générales de vente site Trip Natur'


1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par la société Tripnatur au capital de 10 000 € dont le siège social est à Villeneuve d’Ascq, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 537 786 600 00016, ci-après dénommée Tripnatur et d’autre part par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de www.tripnatur.com, dénommée ci-après l’acheteur.

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Tripnatur et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Tripnatur, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.
L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Tripnatur.

Tripnatur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Définitions de quelques termes utilisés dans les présentes Conditions Générales de Vente :

- Vendeur : ce terme désigne Tripnatur, ci-dessus représenté

- Acheteur : cocontractant ayant commandé ou acquis un bien (chèque-cadeau, coffret cadeau, billet électronique, etc) référencé sur le site Internet www.tripnatur.com.

L'acheteur peut ou non être le bénéficiaire du bien acheté selon qu'il l'utilise à titre personnel ou qu'il l'offre à un tiers.

- Bénéficiaire : désigne la personne titulaire du bien offert (chèque-cadeau, coffret cadeau, etc)

- Prestataire (ou partenaire) : désigne les établissements proposant leur service sur le site Trip Natur’

- Chèque-cadeau : désigne le bon d'une valeur unitaire de 60 €, 100 €, 150 €, 200 €, 300 € ou 500 € sous forme de chèque-cadeau ou de billet électronique qui est remis par le Bénéficiaire au Prestataire en règlement de tout ou partie de la prestation choisie sur le site.

- Billet Électronique : désigne un chèque-cadeau imprimé par le client, suite à une commande via le site

- Coffret cadeau : désigne un boîtier contenant un produit bio ou issu du développement durable et un chèque cadeau sans valeur faciale et non nominatif.

- Partie (s) : désigne conjointement ou séparément l'Acheteur et / ou le Vendeur.

- Site : désigne le site Internet www.tripnatur.com

- Trip Natur’ : ce nom désigne la marque du concept de chèques-cadeaux et de coffrets cadeaux dénommés, développée et exploitée par la société Tripnatur.

2. Caractéristiques des biens et services proposés

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Les descriptifs et photographies des services proposées sur le site sont présentés de la manière la plus conforme à la réalité. Certaines photographies sont toutefois non contractuelles.

Description des chèques-cadeaux

Les chèques cadeaux commercialisés par Tripnatur sont des chèques cadeaux d'une valeur unitaire de 60 €, 100 €, 150 €, 200 €, 300 € ou 500 € permettant de bénéficier des prestations proposées sur le site Internet Trip Natur’. Ces prestations sont librement choisies par les bénéficiaires des Chèques Cadeaux, dans la limite des disponibilités de nos prestataires.

3. Conditions d’utilisation des chèques et coffrets cadeaux Trip Natur’

Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas le bénéficiaire du chèque ou du coffret cadeau Trip Natur’, vous êtes invités à porter à la connaissance du bénéficiaire les conditions ci-dessous développées.

Le Chèque-cadeau Trip Natur’ est utilisable pour paiement de tout ou partie de prestations d’hébergement fournies par les prestataires dans la limite de la date de validité indiquée sur le chèque-cadeau.

La réservation s’effectue directement auprès de l’établissement (prestataire) sélectionné par le bénéficiaire du chèque-cadeau Trip Natur’, aux conditions définies par l’établissement.

Il s’utilise en une fois et vaut pour tout produit et/ou service présenté(s) sur le site www.tripnatur.com.

Pour un même achat, plusieurs chèques cadeaux peuvent être cumulés.

En cas de dépassement du montant correspondant aux chèques cadeaux le bénéficiaire devra impérativement réglé la différence à l'établissement concerné (le prestataire) selon les conditions de ce dernier.

A l’inverse, si le montant du chèque-cadeau est supérieur à la prestation commandée par le bénéficiaire, le prestataire ne devra en aucun cas régler la différence.

Le chèque-cadeau Trip Natur’ est non remboursable, en tout ou partie contre des espèces. Il ne peut être revendu, ni remboursé même partiellement, ni portée au crédit d'une carte ou d’un compte bancaire, ni faire l'objet d'un escompte.

Par contre, le chèque-cadeau Trip Natur’ peut être échangé contre plusieurs chèques-cadeaux Trip Natur’ pour un montant total équivalent, moyennant des frais de gestion et d’administration s’élevant à 8 €.

Le partenaire peut demander au bénéficiaire de lui faire parvenir le Chèque-Cadeau pour confirmer sa réservation. Il est vivement recommandé de l'envoyer avec accusé de réception.

La société Tripnatur et nos prestataires ne sauraient être responsables de quelque manière que ce soit dans l’hypothèse de perte, de vol, de destruction, de falsification ou de fraude des chèques-cadeaux.

Ainsi, les chèques-cadeaux perdus ou volés ne peuvent donner lieu ni à un échange, ni à un quelconque remboursement.

Les prestations du chèque cadeau n'incluent pas le transport jusqu'au lieu de la prestation du partenaire sélectionné.

Les photographies présentées sur le site ne sont pas contractuelles. Toute reproduction partielle ou entière est interdite.

La société Tripnatur ne pourra en aucun cas être tenu responsable du non respect de ces conditions générales d'utilisation, du refus du chèque cadeau par cessation d'activités ou du changement de propriétaire ou d'activités des prestataires. Le bénéficiaire devra s'orienter vers un autre prestataire.

Le partenaire est le seul responsable de la bonne exécution de la prestation. Tripnatur ne peut voir sa responsabilité engagée du fait de l'exécution de la prestation. Cependant la société Tripnatur invite vivement ses clients à faire part de leurs retombés dans le but d’améliorer ses services et de trouver le cas échéant une solution amiable à un éventuel conflit.

3. Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
Tripnatur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Les prix

Les prix indiqués des chèques-cadeaux ne comprennent pas les frais de livraison ni les frais de traitement de commandes.

Les prix indiqués des coffrets-cadeaux comprennent les frais de traitement de commandes et ne comprennent pas les frais de livraison.

Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les Dom-Tom (moyennant des frais supplémentaires de livraison) ou à Monaco.

4. Commandes, validation et confirmation de la commande

Sur le site, l'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un;
- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
- valider sa commande après l'avoir vérifiée;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues;
- confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Conformément à la loi du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relatif à la signature électronique, la signature électronique sous forme de "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non-répudiation ainsi qu'à la protection de l'intégrité des messages, a valeur de signature qui manifeste le consentement de la Partie aux obligations qui découlent de l‘acte.

Le contrat est réputé formé lors de la validation de la commande au deuxième clic.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Par téléphone,

Les Coffrets Cadeaux ou Billets Électroniques peuvent être commandés par téléphone, au 09 72 29 44 12 du lundi au vendredi de 9h à 18h. Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par e-mail.

5. Conditions et mode de paiements

Le règlement des achats peuvent s’effectuer selon les modalités suivantes :

- soit par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard)

En cas d'achat du produit sur le site Internet, ou par téléphone le client indique directement dans les zones prévues à cet effet ou au télé-conseiller les données suivantes : le numéro de carte, sa date de validité ainsi que son code de contrôle situé au dos de la carte.

La totalité du montant de la commande sera débitée de la carte bancaire au jour de la commande. Tripnatur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non-paiement ou de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités et habituels de l'internet.

- soit par Paypal

- soit par chèque bancaire (banque française) : à l'ordre de « Tripnatur ».

Les délais d'expédition des Coffrets Cadeaux/Billets Électroniques Trip Natur’ seront calculés à partir de la date d'encaissement du chèque. Le chèque doit être adressé à l'adresse suivante : Trip Natur’, Service client, 99, rue Louis Constant, 59650 Villeneuve d’Ascq (les frais d’affranchissements ne seront pas remboursés par Tripnatur) avec mention impérative du numéro de commande au dos du chèque. A défaut de mention de ce numéro, la commande pourra être annulée. Dans ce dernier cas, le chèque sera retourné à l'émetteur.

6. Livraison

Les coffrets cadeaux et chèques-cadeaux Trip Natur’ sont fabriqués en quantité limitée en raison des capacités d'accueil limitée des partenaires et de la durée de validité limitée dans le temps des chèques- cadeaux.

L'offre des produits est valable dans la limite des stocks disponibles et sous réserve des dates limites d'utilisation des chèques-cadeaux Trip Natur’.

En cas d'indisponibilité du produit commandé, l'Acheteur en sera informé dans les meilleurs délais et aura la possibilité de demander soit le remboursement du prix payé au plus tard dans les 30 jours à compter de la date à laquelle l'Acheteur aura informé la société de son refus de maintenir la commande, soit un échange de produits de caractéristiques et de prix équivalent.

En cas d'impossibilité d'échange, Tripnatur procédera au remboursement des sommes versées. L'indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de Tripnatur ni ouvrir droit à des dommages et intérêts au bénéfice de l'Acheteur.

Les Coffrets Cadeaux Trip Natur’ seront livrés à l'adresse postale indiquée lors de la saisie de la commande.

Les Billets Électroniques seront envoyés à l'adresse courriel indiquée lors de la saisie de la commande.

La responsabilité de Tripnatur ne saurait en aucun cas être engagée à quelque titre que ce soit en cas d'absence à l'adresse de livraison lors de la livraison de votre colis ou en cas d'erreur de saisie de votre part lors de la passation de commande.

Toutefois, en cas de retard manifeste, Trip Natur’ s'engage à mettre en œuvre toute action utile afin de contrôler, puis de régler tout dysfonctionnement du service de transport/d'envoi e-mail qui lui serait imputable.

La livraison sera effectuée par La Poste.

Le Client recevra un e-mail confirmant l'expédition de sa commande qui précisera un numéro de suivi transporteur (uniquement pour les coffrets-cadeaux) lui permettant ainsi de suivre l'acheminement de sa commande.

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le client remboursé.
Aucune livraison n'est effectuée les samedis, dimanches et jours fériés.

La participation aux frais de port comprend les frais de préparation, d'emballage et l'affranchissement. Ils sont forfaitaires et facturés, en plus du prix des coffrets cadeaux, de la manière suivante : 6,50 € pour un coffret, 6,95 € pour deux, 7,95 € pour trois ou quatre coffrets. Au-delà, veuillez contacter le service client par mail au par téléphone au 09 72 29 44 12.

Conformément à l'article L.114-1 du Code de la consommation, Tripnatur s'engage à livrer les coffrets cadeaux ou chèques-cadeaux dont le montant dépasse 500 € dans un délai de 3 jours.

En cas de retard de livraison, la responsabilité de Tripnatur ne pourra être engagée si ce retard est dû à un cas de force majeure ou du fait du tiers chargé du transport.

Clause de non-conformité :
Les risques dus au transport sont à la charge du client à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Tripnatur. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur au moment de la réception ou dans un délai de trois jours à compter de la date de livraison.
Tout colis Trip Natur’ livré doit donc faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du client et d'éventuelles réserves sur le bordereau du transporteur en cas de détérioration partielle ou totale.
En l'absence de réserves, le produit est réputé livré en bon état et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure auprès de la société Tripnatur.
En cas d'erreur de la part de Tripnatur le client devra formuler par lettre ou e-mail, sous 72 heures ouvrées à compter de la réception de la commande, toute erreur relative aux chèques-cadeaux ou coffrets cadeaux Trip Natur’ commandés. Toute réclamation non effectuée dans les règles du présent article ou dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Tripnatur de toute responsabilité vis à vis du client.

7. Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-20 du Code de la consommation, en cas de vente à distance, l'Acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception de coffrets(s) cadeau(x) Trip Natur’ ou à compter de la confirmation de la commande de Chèque(s)-cadeau(x) ou Billet(s) Electronique(s), par l'Acheteur, ou à défaut, le Bénéficiaire, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de livraison et de retour qui resteront à la charge de l'Acheteur.

Seuls les coffrets retournés dans le délai imparti et en parfait état de présentation et d'emballage seront remboursés.

Les coffrets devront être renvoyés à l'adresse suivante : Tripnatur, 99, rue Louis Constant, 59650 Villeneuve d’Ascq avec un courrier de demande de remboursement.

Tout retour effectué conformément aux conditions du présent article donnera lieu à un remboursement au plus tard dans les trente jours à compter de la réception du coffret cadeau en parfait état.

8. Conditions d'échange du coffret et extension de validité

Pour les chèques-cadeaux Trip Natur’, si la date de validité est dépassée de moins de trois mois, une extension gratuite est autorisée.

Par contre, si la date de fin de validité est dépassée de trois mois (jusqu'à 12 mois après la date limite d'utilisation), une extension de validité est possible moyennant des frais de 10 €.
Passé un délai de 12 mois après la date de fin de validité du chèque-cadeau, nous ne faisons plus d'extension de validité et le chèque-cadeau est définitivement perdu.

Une fois ces éléments réceptionnés, et s’il remplit les conditions d’échange/prolongation et respecte les modalités d’échange/prolongation ci-dessus, l’Acheteur ou le Bénéficiaire recevra un courriel l’informant de la génération d’un avoir du montant du/des Coffret(s)-Cadeaux échangé(s), déduction faite des éventuels frais de gestion. Cet avoir sera utilisable pendant une période de trois mois à compter de son émission, pour toute commande d’un nouveau Coffret-Cadeau ou Billet Electronique sur le Site ou par téléphone.

9. Durée de validité

Les chèques-cadeaux Trip Natur’ ont une durée d'utilisation limitée précisée sur leur emballage et sur le site internet.

10. Preuve des commandes et archivage

Tripnatur archive les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du code civil.
Vous êtes expressément informé que, sauf erreur manifeste dont vous apporteriez la preuve, les données conservées dans les bases de données de la société Tripnatur ont force probante quant aux commandes passées.
Les données sur support informatique ou électronique conservées régulièrement constituent des preuves recevables et opposables dans les mêmes termes et avec la même force probante que tout document qui serait reçu et conservé par écrit.

11. Responsabilité vente en ligne

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Trip Natur’ sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Tripnatur.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit auprès de la société Tripnatur.

13. Informatique et libertés

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à ses données personnelles. Le client peut exercer ce droit par courrier, en indiquant son nom, prénom et adresse ainsi que l'objet de la demande, à l'adresse suivante : Tripnatur, 99, rue Louis Constant, 59650 Villeneuve d’Ascq.

14. Règlement des litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de la ville de Lille, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

15. Service Client

Toute autre demande d'informations et de précisions, notamment, quant à l'achat, le remboursement, l'échange ou le fonctionnement des chèques et coffrets cadeaux Trip Natur’ devra être adressée soit :

- Par courrier adressé à :

Trip Natur’
99 rue Louis Constant
59650 Villeneuve d’Ascq

- Par téléphone au 09 72 29 44 12

- Par mail, sur le site www.tripnatur.com, rubrique « nous contacter ».

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